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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) inoval
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LITTLE HOUSE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LITTLE HOUSE
inoval, sarl

Numéro de dépôt :
3886841
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LITTLE HOUSE de inoval

Présentation de la marque LITTLE HOUSE

Déposée le 6 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) inoval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LITTLE HOUSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) inoval domicilié(e) 28 impasse du pré de foire - 74190 - PASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 619 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, inoval, M. JACQUES FRANCAIS domicilié(e) 28 impasse du pré de foire - 74190 - PASSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19 36 37

inoval a également déposé les autres marques suivantes : INOVAL , PROBUL , LE SYSTEME DE GESTION "CAMBACERES" , BactaPro


inoval, sarl - 28 impasse du pré de foire - 74190 - PASSY - France - SIREN 453619074


inoval, M. JACQUES FRANCAIS - 28 impasse du pré de foire - 74190 - PASSY - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610447 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Constructions métalliques ;

Caravanes ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; placement de fonds ;

Construction.